Vous êtes ici : Accueil > Secteurs > Bois, papier, carton, imprimerie > Papeterie, cartonnerie
 
Papeterie, cartonnerie
 

Installations classées du secteur

Rubriques de classement : 1530, 2430, 2440, 2445, 2910
Arrêtés types : 1530,2910.
Correspondance avec les anciennes rubriques : 330 (2440), 333 (2430)



Références réglementaires

Arrêté du 3 avril 2000 relatif à l’industrie papetière
Stockage du bois / papier / carton : produits combustibles
Homologation, normalisation, autorisation provisoire de vente
Arrêté du 8 janvier 1998 fixant les prescriptions techniques applicables aux épandages de boues sur les sols agricoles pris en application du décret n° 97-1133 du 8 décembre 1997 relatif à l’épandage des boues issues du traitement des eaux usées
Circulaire du 16/05/07 relative à l’actualisation des arrêtés préfectoraux autorisant l’exploitation des installations visées par les rubriques 2430 et/ou 2440 (papeteries) de la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement
AIDA / travail du bois
Arrêté du 29 septembre 2008 relatif à la prévention des sinistres dans les dépôts de papier et de carton soumis à autorisation au titre de la rubrique 1530 de la nomenclature des installations classées
Circulaire du 1er octobre 2008 accompagnant les arrêtés relatifs aux dépôts de papier et carton relevant de la rubrique 1530 de la nomenclature des installations classées



Contexte, enjeux et problématique

La fabrication et le travail du papier nécessitent notamment l’exploitation d’une installation de combustion, des stockages de bois / papier / carton, et génèrent des boues, issues du traitement des effluents et / ou du désencrage (recyclage de papiers cartons récupérés).



Actions en cours sur le secteur

B.R.E.F. : résumé + texte

Document BREF révisé prévu en 2014.



Sites utiles

IREP : Registre Français des émissions polluantes
OIEAU : Office International de l’EAU
INERIS : Institut national de l’environnement industriel et des risques