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Le volet déchets
 

Le volet « déchets » devra être établi suivant la circulaire du 28 décembre 1990 relative aux « études déchets ». Le volet déchets doit comprendre une description exhaustive en ce qui concerne la production des déchets à chaque étape de la fabrication ou de l’entretien. Tous les types de déchets au sens large du terme devront être pris en compte (refus de fabrication, chutes de produits, déchets intermédiaires, déchets de nettoyages ... ), y compris les sous-produits qui font l’objet d’un recyclage dans l’usine elle-même. Pour chaque déchet produit, il devra être indiqué :

  • sa désignation ;
  • son code au titre de la nomenclature déchets ;
  • sa quantité ;
  • son mode d’élimination ou de valorisation qu’il soit interne ou externe à l’établissement ainsi que son mode de conditionnement ;
  • sa composition ainsi que les principales caractéristiques pertinentes au vu de la filière d’élimination actuellement mise en oeuvre. Le pétitionnaire doit s’assurer que les filières choisies sont autorisées à éliminer le type de déchet concerné. En ce qui concerne la composition, l’industriel devra essayer dans la mesure du possible d’apprécier la variabilité tant qualitative que quantitative de son déchet. En effet, étant donné que les produits finis doivent rester invariants, c’est dans les déchets que se répercutent finalement les aléas de production.